Assurance responsabilite civile du gardien ** - Haras ...

Responsabilité du gardien d'équidés : définition et mécanismes

© Macé O.

 

Définitions

Juridiquement, le gardien est celui qui dispose, au moment des faits, des pouvoirs de direction, usage et contrôle sur la chose (c'est-à-dire le cheval) [définition donnée par la Cour de cassation, chambres réunies, dans son arrêt FRANCK du 02 décembre 1941].  

Une même personne peut avoir,...

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Comparateur assurance chien - Devis gratuit

L'homéopathie, la kinésithérapie et physiothérapie

 

L'avantage primordial d'une assurance pour chien réside sur le fait que vous allez pouvoir bénéficier de remboursements importants, alors que le tarif mutuelle chien sera tout à fait abordable. La mutuelle canine s'adapte à votre budget et aux besoins spécifiques de votre animal de compagnie. Avec l'assurance chien, vous êtes...

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Date: 2017-08-08 14:59:09
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Devenir Pet sitter - Quimlegarde.fr

Inscription gratuite pour devenir pet sitter, dog sitter ou cat sitter avec Quimlegarde

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Le petsitter ou pet sitter...le(la) baby-sitter de vos animaux !

Toute personne aimant les animaux peut devenir Petsitter (retraité, étudiant, personne à domicile...). En premier lieu, c'est vraiment cet amour des animaux et la joie...

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Contrat de prêt à usage d un équidé ** - Haras-nationaux

Lettre d'information "Avoir un cheval"

Définition

La convention de prêt à usage (ou commodat) est régie par les articles 1875 et suivants du code civil.

L'article 1875 du code civil définit le prêt à usage comme « un contrat par lequel l'une des parties livre une chose à l'autre pour s'en servir, à la charge pour le preneur de la rendre après s'en être servi ». L'article 1876 du...

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Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA

Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)

(JO n° 181 du 5 août 2005)

(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

Livre IV : « Patrimoine naturel »

(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

Titre I : « Protection du patrimoine naturel »

(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...

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Date: 2017-08-11 04:48:06
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Location saisonnière et animaux domestiques | Particulier ...

Vacances et animaux, comment ça marche ?

Vacances et animaux, comment ça marche ?

Louer un chalet à la montagne ou une villa au bord de la mer avec votre chien ou votre chat ? C'est possible mais ça s'anticipe. Car le propriétaire n'est pas forcément obligé d'accepter votre compagnon à quatre pattes. Pense-bête pour partir en vacances avec vos animaux préférés.

© Elena...

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Conditions de voyage | Blue Air – Voler de façon intelligente

5. RESERVATIONS

5.1 CONDITIONS DE RESERVATION

La réservation pour un certain vol est confirmée par l'émission d'un code de confirmation (réservation). Cette confirmation sera faite par écrit ou par e-mail pour les réservations faites par téléphone. Pour les réservations faites par Internet, le code de confirmation sera affiché sur l'écran, à la fin de la transaction. Veuillez imprimer...

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Se faire héberger gratuitement : Voyager fauché : Dossier ...

Voyager fauché

Rencontré au cours d'un voyage au Québec, Samuel, jeune conteur breton, sillonnait les routes, sac au dos et flûte à la main. Il avait décidé de ne dépenser d'argent ni pour les transports (on l'a pris en stop), ni pour l'hébergement. Il vivait au jour le jour, sans savoir où il dormirait le soir même, comptant sur l'hospitalité des Québécois. Pour cela, il avait son...

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