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3 articles sélectionnés

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    Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA

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    545%

    Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)

    (JO n° 181 du 5 août 2005)

    (Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

    Livre IV : « Patrimoine naturel »

    (Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

    Titre I : « Protection du patrimoine naturel »

    (Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

    Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...

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    Date: 2017-08-11 04:48:06

    Thèmes liés : recherche personne pour s'occuper d'animaux / recherche personne pour s occuper d animaux / echange de garde d'animaux entre particuliers / contrat de garde d'animaux entre particuliers gratuit / contrat de garde d'animaux entre particuliers

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    Circulaire du 14/06/94 relative aux installations classées ...

    Pertinence
    290%

    Circulaire du 14/06/94 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement. Refonte de la nomenclature

    Les instructions concernant les rubriques 2101 et 2111 sont abrogées par l'article 27 de l'arrêté du 7 février 2005 (JO du 1er juin 2005)

    Le ministre de l'Environnement à

    Mesdames et Messieurs les préfets, Monsieur le préfet de police.

    Le décret n° 93-1412, paru...

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    Date: 2017-08-11 08:19:58

    Thèmes liés : recherche personne pour s'occuper d'animaux / recherche personne pour s occuper d animaux / s occuper d animaux / service d'urgence pour animaux / certificat de capacite de garde d'animaux de compagnie

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    2120. Elevage, vente, transit etc. de chiens | AIDA

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    15%

    2120. Elevage, vente, transit etc. de chiens

    2.1 Activités Agricoles et Animaux

    (Rubrique modifiée par décret n ° 2007-1467 du 12 octobre 2007)

    Chiens (établissements d'élevage, vente, transit, garde, fourrières, etc., de) à l'exclusion des établissements de soins et de toilettage et des...

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    Date: 2017-08-11 07:58:51

    Thèmes liés : vente de chien de garde

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